Interview: Parcours et expériences du Magistrat Modibo Diabaté

Dans cette interview exclusive, Le magistrat Modibo Diabaté répond aux questions de Ghislain Kuitchoua Directeur Général de Tribunejustice. 1- Pouvez- vous nous rappeler votre parcours après vos études de droit à la sortie de l'ENA du Mali? Après l’obtention d’une Maîtrise en Sciences Juridiques à l’ENA du Mali, de 1987 à 1991, j’ai immédiatement entamé un stage bénévole dans un cabinet d’Avocats de Bamako jusqu’à mon admission au concours de la Magistrature du Mali en 1995 en désespoir de cause. En effet, ma première vocation était la profession d’Avocat, mais, à l’époque, les ténors du Barreau malien étaient hostiles à l’arrivée des jeunes auxquels ils disaient que la profession d’Avocat était un corps réservé à une élite. Ainsi, après avoir vainement milité au sein d’un collectif de jeunes postulants à la profession d’avocat, j’ai dû me résoudre à me présenter au concours des Magistrats que j’avais auparavant boudé, après quatre ans passés en compagnie des Avocats qui m’avaient déjà appris les rudiments du métier. Mon admission au concours de la Magistrature m’a valu dix-huit mois de formation théorique et pratique à l’Institut National de Formation Judiciaire du Mali. A la fin de cette formation, je me suis classé 6ème sur 67 auditeurs de Justice à l’examen de sortie et j’ai été affecté au Tribunal de Première Instance de Koutiala, dans la 3ème Région du pays, à mon choix, comme Juge du Siège. Commença alors ma carrière de Magistrat de l’ordre judiciaire qui totalise aujourd’hui 20 ans, de 1997 à 2017, jusqu’à ma nomination récente comme Conseiller Technique au Ministère des Droits de l’Homme et de la Réforme de l’Etat : - Juge au siège à Koutiala de 1997 à 2000 ; - Juge de Paix à Compétence Etendue à Goundam (Tombouctou, la 6ème Région) de 2000à 2004 ; - Président du Tribunal de Commerce de Mopti (la 5ème Région) de 2004 à 2011 ; - Juge de Paix de Douentza (la 5ème Région) de 2011 à 2014, avec un an d’interruption due à l’occupation du Nord du pays ; - Procureur de la République près le Tribunal d’Instance de Yélimané (dans la 1ère Région) de 2014 à 2015 ; - Conseiller à la Cour d’Appel de Kayes, Président de la Chambre Sociale (1ère Région) de 2015 à 2017. Pendant mon séjour au Tribunal de Commerce de Mopti (le Mali n’en compte que trois présentement : à Mopti, Bamako et Kayes), j’ai eu la chance de participer à deux séminaires de formation des Magistrats de l’espace OHADA en Droit Communautaire UEMOA, CEMAC et en Droit de l’Arbitrage, en 2008 et 2009 à l’Ecole Supérieure de la Magistrature au Bénin. J’ai aussi participé à un séminaire sous- régional à Dakar, au Sénégal, en 2007, sur le Droit UEMOA de la Concurrence, lequel séminaire a réuni les magistrats et Avocats de l’Espace UEMOA. En 2010, étant toujours en activité à Mopti, je me suis inscrit à mes frais à l’Institut des Sciences Politiques, Relations Internationales et Communication(ISPRIC) de Bamako où j’ai passé un DEA en Droit Privé. Me trouvant dans la même juridiction qui recevait peu d’affaires, j’ai eu le temps d’écrire mes deux ouvrages qui ont été publiés en France en 2011 : « Jésus a-t-il dit la vérité à ses Juges ? » et « Et si le sang ne s’arrêtait pas ? ». Mon troisième ouvrage qui porte sur la culture mandingue dont je suis originaire, sera édité très prochainement au Mali ici par une maison d’édition malienne de Bamako. Est-il utile de rappeler les multiples formations dont j’ai bénéficié dans le cadre de mes fonctions judiciaires, y compris en matière des Droits Humains ? Je suis présentement Conseiller Technique au Ministère des Droits de l’Homme et de la Réforme de l’Etat. 2- Quels sont les difficultés que vous avez rencontrées en tant que Magistrat dans les petites villes du pays? Je pense que les difficultés sont inhérentes à toute profession, surtout celle de juger ses semblables en se substituant à Dieu, le Juge Suprême. J’en ai effectivement connu comme tout Juge sous tous les cieux, les hommes étant par nature hostiles à la justice, à la vérité. Aussi, je vous en citerai quelques-unes des plus caractéristiques : En 2011, en tant que jeune Juge de Paix à Goundam, dans le Nord du Pays, j’ai fait face à une insurrection populaire suite à un affrontement sanglant entre agriculteurs Sonrhaï et éleveurs Peuls dans le lit verdoyant d’un lac considéré comme une zone à vocation agro-pastorale. Cet affrontement avait fait trois morts dans les rangs des bergers Peuls et plusieurs blessés de part et d’autre. Me trouvant à Bamako en congé, j’ai écourté mon séjour en me dépêchant pour regagner ma juridiction par avion. A la réception du procès-verbal d’enquête préliminaire, j’ai procédé à des arrestations pour calmer la tension sociale qui était vive, car les peuls voulaient venger leurs morts. Ainsi, en engageant des poursuites pour homicide volontaire, coups et blessures volontaires et divagation d’animaux, une dizaine de jeunes agriculteurs, présumés auteurs des faits d’homicide et de blessures, avaient été placés sous mandat pour les besoins de l’instruction de l’affaire ; Il s’est trouvé que ceux-ci étaient des militants du parti politique du Maire de la Commune urbaine. Ce dernier est venu me voir pour obtenir leur libération immédiate face à la menace populaire imminente d’attaquer la Justice. J’ai refusé de céder à cette menace en renvoyant l’homme politique. Quelques instants après, la ville était en ébullition ; des habitants sortis en masse s’étaient regroupés en groupuscules pour se concerter et préparer un plan d’attaque, armés de gourdins ; les hommes d’un côté, les femmes de l’autre, tenus en respect par les gardes du Peloton et les gendarmes de la brigade et de l’escadron de la ville. Face à l’ampleur du soulèvement populaire, je crus devoir saisir d’urgence le Préfet du Cercle en sa qualité de représentant de l’Etat. Ce dernier avait alors pris la menace au sérieux et alerté immédiatement le bataillon des forces armées du camp militaire de la ville. Je m’étais alors préparé au pire en appelant mes parents de Bamako au téléphone pour leur faire mes adieux. J’étais célibataire et plutôt résolu à mourir pour la Justice de mon pays que de céder à la pression de la rue ourdie par un politicien véreux. J’étais donc resté dans mes quartiers au palais de Justice situé dans le centre ville, sous la protection d’une ceinture de sécurité constituée de forces de l’ordre déployées aux alentours, non loin des manifestants. Très vite, ceux-ci avaient formé une masse compacte pour se diriger vers la Justice. Leur plan d’attaque était conçu de la sorte : les hommes attaqueraient et détruiraient les bureaux du Tribunal et la maison d’arrêt après avoir libéré les leurs tandis que les femmes attaqueraient le domicile du Juge et se chargeraient de lui. Elles m’avaient réservé un funeste sort : elles me captureraient, me déshabilleraient, me feraient porter un pagne pour signifier à tout le monde que je n’étais pas un homme, me tueraient et traineraient mon cadavre dans la rue comme trophée de guerre. Grâce au cordon de sécurité qui cernait mon domicile, elles n’ont pu réaliser leur dessein macabre, stoppées dans leur élan par les hommes en armes. Entre-temps, les hommes étaient partis saccager la prison après avoir libéré les jeunes agriculteurs qui y étaient détenus, tous membres de la brigade de surveillance de la ville érigée contre la divagation des animaux dans les champs de culture qui avaient été le théâtre des tueries. Les surveillants de prison et les gendarmes qui s’y trouvaient, n’avaient pu contenir leurs assauts. J’ai ainsi échappé à la mort, et ce fut ma première chaude alerte. En 2011, à Douentza, une ville située à 140 Km de Mopti, j’ai failli perdre bêtement la vie dès ma première semaine de service en ma qualité de Juge de Paix, pour avoir seulement envoyé une convocation dans un village d’agriculteurs, composé de Dogons et Peuls antagonistes. C’était l’hivernage, au mois de Septembre. Je venais d’hériter d’un dossier où un champ litigieux opposait deux paysans, l’un Peul, l’autre Dogon. Le peul était venu se plaindre auprès de moi de l’occupation du champ par son adversaire qui l’exploitait en violation de la mise en dépens qui avait été ordonnée par mon prédécesseur. Pour une meilleure compréhension de la cause, j’avais cru devoir envoyer une convocation à son adversaire. La réception de cette convocation au village majoritairement Dogon, a été la goutte d’eau qui avait fait déborder le vase. Les Dogons qui avaient marre d’être tout le temps convoqués à Douentza, avaient estimé que les peuls dont les troupeaux de bovidés dévastaient leurs récoltes, étaient cependant toujours enclins à les convoquer à la Justice parce qu’ils étaient plus nantis et plus puissants qu’eux. Ils avaient décidé d’en finir avec le magistrat qui les exaspérait tant. Une marrée déferlante d’hommes de tous âges, armés de coupecoupes et de bâtons, prenait d’assaut le lendemain matin le Palais de Justice situé à la périphérie de la ville. Au même moment, je tenais ma première réunion de prise de contact avec les Commandants de Brigade de gendarmerie relevant de mon ressort territorial. Tout surpris par cette attaque soudaine et incompréhensible, j’ai voulu sortir de mon bureau pour m’adresser aux assaillants sur le perron. Mais mes hôtes m’en ont dissuadé en raison de l’extrême excitation des paysans armés. Finalement, après un moment d’assaut, les gendarmes sont parvenus à leur faire entendre raison en leur expliquant que j’étais leur nouveau juge et que la convocation n’avait d’autre but que la poursuite du traitement de leur dossier. Ils sont alors repartis comme ils étaient venus en se confondant en excuses, car ils avaient pensé que le même Juge acquis à la cause des Peuls, continuait à les importuner. Je venais d’échapper encore une fois à la mort. Quelques mois après, en Janvier 2012, j’ai reçu un jour la visite du Préfet du Cercle à mon domicile, à la tombée de la nuit. Le Représentant de l’Etat était venu m’informer précipitamment que les rebelles venaient d’attaquer le village de Hombori situé seulement à une centaine de Kilomètres de Douentza, le chef-lieu de cercle. Le Chef de village et le Commandant de gendarmerie de la localité auraient été tués. Il m’a alors conseillé de mettre ma famille à l’abri car il n’avait pas les moyens d’assurer notre sécurité. Nous avons quitté cette nuit même Douentza pour trouver refuge à Mopti, en abandonnant tous nos biens sur place. C’était le début de la rébellion dans le nord du Mali, suivi du Coup d’Etat militaire et de l’occupation des régions du Septentrion et le cercle de Douentza. Cela m’a coûté une année d’inactivité. J’en garde un très mauvais souvenir. En Janvier 2014, après la reconquête des territoires occupés, j’ai pu regagner ma juridiction. Quelques mois après, j’ai été nommé Procureur de la République près le Tribunal d’instance de Yélimané, un cercle de Kayes, la première Région du Mali. Là-bas, pendant mon bref séjour d’un an, j’ai eu à gérer une affaire qui opposait le Chef de village et son clan à un habitant de la ville, le sieur Binké. Ce dernier qui venait de quitter le parti politique dont se réclamaient le Chef de village et son clan, s’est vu réclamer la parcelle sur laquelle il avait élevé des constructions sommaires qui abritaient son atelier de menuiserie, au motif que cette parcelle relevait du domaine public, et qui plus est, un pan du mur d’enceinte obstruait le passage pour se rendre au marché. Malgré ma médiation, les partisans du Chef de village sont partis démolir le mur de Binké .Celui-ci en porta plainte entre mes mains contre les mis en cause pour dommage volontaire à la propriété d’autrui. Dans cette foulée, le Chef de village en fit de même contre Binké pour occupation illicite du domaine public. Binké s’en défendra en soutenant avoir acheté ladite parcelle avec un ancien Maire de la ville qui lui a délivré une attestation à cet effet. Au terme d’une enquête préliminaire, je décidai de classer les deux affaires sans suite au niveau de mon parquet, en raison de la tension sociale que ce problème avait créée. Conformément à la loi, les deux classements sans suite avaient été notifiés aux deux plaignants tout en leur expliquant les raisons de ma décision. Mécontent, le Chef de village envoya les jeunes du village démolir l’atelier de Binké, avant d’y mettre le feu. Les jeunes avaient agi en plein jour et à visage découvert pour rendre justice au Chef de village et me défier, car, disaient-ils, j’avais refusé de leur rendre justice ; or, Binké n’était qu’un étranger à Yélimané, et leur village leur appartenait. Quant à moi, ils attendaient ma réaction, si tant était qu’il y avait un Procureur à Yélimané. Face au manque d’effectif dans les unités d’enquête et de sécurité pour contenir la furie villageoise dont je ne me méprenais pas sur les intentions, je décidai d’ouvrir une enquête préliminaire pour ce crime flagrant et je saisis immédiatement ma hiérarchie qui m’informa de l’envoi imminent d’une unité de gendarmerie en renfort pour les besoins de l’enquête judiciaire. J’ai attendu un mois pour voir arriver les gendarmes de Kayes. Ceux-ci se contentèrent de mener un complément d’enquête à l’issue de laquelle mes chefs décidèrent de me dessaisir de cette affaire et d’ouvrir une information judiciaire à Kayes, devant un Juge d’Instruction. Avant l’ouverture de cette instruction, les jeunes qui avaient littéralement revendiqué leur forfait, vadrouillaient tranquillement en ville au grand dam de la population abasourdie par l’inertie de la Justice, mais ignorante des vrais enjeux de cette affaire hautement politisée. Tout le monde s’interrogeait pourquoi le Procureur ne réagissait pas en procédant à l’arrestation des jeunes vandales. Quelques temps après, je fus muté comme Conseiller à la Cour d’Appel de Kayes, le Chef-lieu de région situé à 140 km du cercle de Yélimané. Là-bas, j’ai appris que ma mort était programmée à Yélimané. En effet, les jeunes qui ont été interpellés et inculpés à Kayes, ont confié qu’ils étaient manipulés et qu’ils devaient tuer Binké et le procureur de la République si jamais il arrêtait des assaillants parmi eux qui avaient volontairement incendié l’atelier de Binké. Devant le Juge d’instruction, ils ont reconnu leurs torts, regretté leur acte, présenté leurs excuses à Binké et accepté de lui payer une somme forfaitaire au titre de règlement à l’amiable des dommages – intérêts qui leur étaient réclamés par celui-ci. Ainsi, j’ai vécu cette affaire comme un mépris de la Justice, un échec de la loi, une humiliation personnelle. Je pense que c’est le plus mauvais souvenir de ma carrière. Et dire que je vouais le plus grand respect au Chef de village de Yélimané que j’appelais affectueusement « mon père » ! Souvent, dans mes méditations, le juge m’apparaît comme un personnage obscur et ambivalent, à la fois pitoyable et effrayant, un mal aimé, un incompris à l’image de l’albatros de Baudelaire, un tigre en carton que l’on brandit au loin comme un épouvantail mais qui risque de brûler en s’approchant trop du feu. En cela, l’ingratitude de la fonction judiciaire rappelle l’infortune du pilon qui pile le mil pour faire la crème : son bout est blanc de farine mais il ne goutte pas à la succulence du mets délicieux qu’il prépare. Parfois, quand on pense à certaines épreuves endurées, on sursaute dans son lit de sommeil et on remercie Dieu d’être encore en vie, miraculeusement ! 3- Votre profil montre que vous avez travaillé dans des institutions anglo-saxonnes, quelles sont les adaptations nécessaires que vous avez dû opérer pour travailler dans un système « common law»? A vrai dire, je n’ai pas encore eu la chance de travailler dans une institution anglo-saxonne. Je n’exclus pas de tenter ce challenge car je me veux être un Africain à part entière, un citoyen du monde au service de la Justice et des causes justes. Pour ce faire, je suis prêt à me soumettre à toutes les adaptations que cela requiert. 4- Vous êtes l'auteur d'une merveille littéraire intitulée « Jésus avait-il dit la vérité à ses Juges ? », avez-vous pensé à une adaptation cinématographique de cet ouvrage du fait de son caractère intemporel? Effectivement, l’idée d’une adaptation de mon ouvrage au cinéma, et même au théâtre, m’a toujours habité. Elle me semble originale et présage d’un grand procès en perspective qui illustrerait le sujet de façon imagée et captivante dans toute sa splendeur juridique et judiciaire .En fait, cet ouvrage qui est une pure fiction bâtie sur des faits historiques de portée universelle, est un subtil mélange de Littérature, de Droit, de religion et d’humour pour aborder une question aussi sensible que celle des religions. Je ne sais pas si j’y suis parvenu. C’est au lecteur- et peut-être au cinéphile un jour- d’en juger. 5- Quel est le public ciblé dans votre ouvrage ? Mon livre [ Jesus a-t-il dit la vérité à ses juges? ] procède d’une curiosité intellectuelle. Comme tel, il s’adresse d’abord au monde de la Justice en raison de l’illustre personnalité de son héros, Jésus Christ, qui est l’accusé le plus célèbre dans l’histoire religieuse de l’humanité dont la prophétie religieuse est examinée de façon cartésienne et critique à la lumière du Droit. Le livre s’adresse ensuite au monde des croyants, non pas dans une démarche critique et comparative, mais plutôt dans une perspective de compréhension, de cohésion, de communion, de synergie, de solidarité et de fraternité au nom d’un Dieu unique dont tous se réclament. En effet, les conflits religieux, avec leur penchant d’extrémisme, résultent souvent d’une méconnaissance de sa religion ou de celle d’autrui, car l’extrémisme se nourrit généralement de l’ignorance ou de la crédulité des personnes vulnérables. Il arrive qu’on constate avec soulagement que ce qui nous sépare est signifiant, comparé à ce qui nous unit. Ainsi, cet ouvrage permet au Chrétien de revisiter sa religion afin de mieux se l’approprier, au musulman et autres croyants de découvrir les profondeurs, la portée religieuse et historique du Christianisme et de la culture chrétienne, son influence sur le monde et sur les autres religions à travers les âges. Enfin, le livre s’adresse à l’humanité tout entière, au-delà du peuple d’Israël, des Juifs, des Romains et de l’église. En effet, à en croire la prophétie liturgique de l’église, Jésus n’a pas été envoyé dans le monde terrestre au seul peuple d’Israël embourbé dans ses péchés, mais au monde entier en attente du salut. Il a été tué par les hommes parce qu’ils sont incrédules et ignorants, avec des cœurs durs comme des pierres. C’est pourquoi nous sommes tous des « Pilate » dans ce procès retentissant ; tous les hommes de la terre sont à la fois les témoins et les juges de Jésus. Jésus est venu au monde comme un prophète, un dieu, un messager, un sauveur. Mais tout le monde ne lui a pas cru, il a dit « la vérité » aux hommes mais ils ne l’ont suivi ; et finalement, le sang innocent de « l’Agneau de Dieu » a été versé pour couronner sa mission sur la terre souillée conformément aux Ecritures. 6- Pensez-vous que l'écriture vous rend meilleur dans vos fonctions de magistrat, notamment dans la rédaction des décisions de justice ? L’écriture nous rend absolument meilleurs et affermit la plume du juge en ce qu’elle l’amène à se mettre à l’épreuve, à se surpasser pour donner le meilleur de lui-même. En l’espèce, j’ai été amené à revisiter tout le système pénal de mon pays en la matière en décidant d’organiser ce procès selon la loi malienne, non pas comme un simple narrateur ou témoin de ce procès, mais comme un véritable acteur qui a successivement logé dans la peau de tous les protagonistes de l’affaire : accusé, partie civile, témoin, juge, Procureur, huissier, spectateur, etc. Dans mon imagination, j’ai pu me configurer ce procès dans le ciel en m’imprégnant des émotions de tous ces personnages qui m’ont marqué d’une manière ou d’une autre ; je n’ai pas vu le visage de Dieu mais j’ai côtoyé dans mes pensées les anges et senti la chaleur incandescente de leur souffle brûlant ; tous n’ont donné un enseignement, et j’ai pu mesurer la délicatesse de la fonction de juge et la complexité de la nature humaine. Pour le reste, Jésus serait jugé exactement de la sorte s’il devait comparaître devant une Cour d’Assises du Mali, car j’ai fait une stricte application de la procédure pénale malienne. L’acte d’accusation et tout le déroulement du procès procèdent de cela. J’espère que les juristes africains apprécieront dans une perspective de Droit comparé.